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Éditeur du site

Nom commercial : Déclaration Piscine
SIRET : 904 155 223 00020
Adresse : 10 rue Lucie Aubrac, 17230 Andilly, France
E-mail : declarationpiscine@gmail.com
Téléphone : 07 50 43 40 32
Hébergement : o2switch, France

Information à compléter par l’éditeur : l’identité civile / dénomination juridique exacte de l’exploitant et les coordonnées du médiateur de la consommation choisi doivent être renseignées avant de considérer ces pages comme définitivement complètes.

Hébergement

Le site est hébergé par o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France — téléphone : 04 44 44 60 40.

Nature du service

Déclaration Piscine est un service privé et indépendant des administrations publiques. Il prépare des documents et pièces graphiques à partir des informations communiquées par le client. La mairie ou le service instructeur compétent reste seul décisionnaire de l’autorisation d’urbanisme.

Propriété intellectuelle

Les textes, mises en page, plans d’exemple, éléments graphiques et contenus du site sont protégés. Les dossiers présentés comme exemples sont anonymisés et ne peuvent être réutilisés comme plans pour un autre projet.

Responsabilité

Les règles d’urbanisme peuvent évoluer et dépendent du terrain, du zonage, du PLU et de situations particulières. Le site fournit des informations générales qui ne remplacent pas l’instruction officielle du dossier.

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