Le plafond d’emprise peut bloquer un projet
Certaines zones limitent l’emprise au sol à un pourcentage de la superficie du terrain. Lorsque la maison, les annexes et d’autres constructions utilisent déjà une grande partie de cette capacité, quelques mètres carrés supplémentaires peuvent devenir importants.
La piscine est-elle toujours comptée de la même manière ?
Non : nous vérifions la définition donnée par le règlement et son lexique. Le document local peut préciser quels ouvrages entrent dans le calcul. Il faut donc éviter de reprendre automatiquement une méthode utilisée dans une autre commune.
Emprise, pleine terre et imperméabilisation sont des notions différentes
Un projet peut respecter l’emprise au sol tout en posant problème au regard d’une exigence de pleine terre ou de surfaces non imperméabilisées. C’est pour cette raison que nos plans peuvent présenter plusieurs calculs lorsque le PLU les impose.
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